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ARCHIVES ET INVENTAIRES EN LIGNE
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Archives communales déposées de Saint-Martin-de-Londres (1600-1955)Nombre de notices : 263

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    • ARCHIVES COMMUNALES ANTERIEURES A 1790
        • BB ADMINISTRATION COMMUNALE
          • Délibérations consulaires.
            126 vues - Délibérations consulaires. 274 EDT 1- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            59 vues - Délibérations consulaires. 274 EDT 2- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires.
            206 vues - Délibérations consulaires. 274 EDT 3- Ouvre la visionneuse
          • Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune.
            84 vues - Délibérations consulaires et délibérations du conseil général de la commune. 274 EDT 4- Ouvre la visionneuse
          • CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
              • Impositions
                • Nouveau compoix de Saint-Martin-de-Londres et du Frouzet de 1693.
                  11 vues - Nouveau compoix de Saint-Martin-de-Londres et du Frouzet de 1693. 274 EDT 5- Ouvre la visionneuse
                • Usuel du compoix de 1693.
                  365 vues - Usuel du compoix de 1693. 274 EDT 6- Ouvre la visionneuse
              • GG CULTES - INSTRUCTION PUBLIQUE - ASSISTANCE PUBLIQUE
                  • Cultes
                • ARCHIVES COMMUNALES POSTERIEURES A 1790
                    • A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL
                      • B ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
                        • D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
                            • 1 D Conseil municipal
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                25 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 12- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                41 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 13- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                104 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 14- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                94 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 15- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                56 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 16- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                151 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 17- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                161 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 129- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                148 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 130- Ouvre la visionneuse
                              • Délibérations du conseil municipal.
                                201 vues - Délibérations du conseil municipal. 274 EDT 131- Ouvre la visionneuse
                              • 2 D Actes de l'administration municipale
                                • 3 D Administration de la commune
                                  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.
                                  • Contrôle des archives : inventaire des registres, papiers, meubles et effets appartenant à la mairie (1815), inventaires des archives antérieures à 1790 (1858-1861).
                                  • Arrêtés et avis du maire : arrêtés minicipaux, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibération, circulaires, correspondance.
                                  • Affiche historique représentant l'alliance Franco-Russe proclamée le 26 Août 1897.
                                    1 vue - Affiche historique représentant l\'alliance Franco-Russe proclamée le 26 Août 1897. 274 EDT 135- Ouvre la visionneuse
                                  • 4 D Contentieux
                                    • Commune contre les héritiers du docteur Baccal : arrêtés ministériels, délibérations du conseil municipal, précis de justice, correspondance.
                                  • E ETAT CIVIL
                                      • Instructions et circulaires
                                        • Registres d'état civil
                                          • Actes de mariages.
                                          • Extraits de registres d'état civil : actes de décès, publications de mariages, recherches dans l'intérêt des familles, bulletin de naissance.
                                        • F POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE
                                            • 1 F Population
                                              • 2 F Commerce et industrie
                                                • Industrie textile, production de laine dans le canton et dans la commune : états du produit de la tonte, état de la quantité de laine à la foire de Saint-Martin-de-Londres, correspondance.
                                                • 3 F Agriculture
                                                  • Sériciculture, contrôle des cocons et des métiers à soie dans les communes du canton et dans la commune de Saint-Martin-de-Londres : certificats des maires, état du produit des vers à soie, états comparatifs des récoltes des cocons et des soies, questionnaires sur la fabrique de soie, enquête, listes nominatives des ayants-droit aux primes d'encouragement à la sériciculture, correspondance.
                                                  • Cas fortuits, dégâts aux cultures, attribution de secours : arrêtés préfectoraux, états des sommes allouées, listes nominatives des ayants-droit, bulletins de déclaration de pertes, pétition, états des pertes, tableaux d'évaluation des pertes et de la modération des impôts, correspondance.
                                                  • Elevage de vers à soie, vente de feuilles de mûriers : questionnaire (1860), procès-verbaux (1894-1912).
                                                  • Calamités agricoles, attribution de secours : liste nominative des ayants droit, arrêté préfectoral, statistique générale, correspondance.
                                                  • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, états nominatifs par propriétaires des produits de la récolte.
                                                  • Registre des cultures, récoltes : récapitulatif des superficies par exploitation.
                                                  • Oléïculture : déclaration de propriétaires.
                                                  • 4 F Subsistances
                                                    • États des grains et des récoltes dans les communes du canton et dans la commune de Saint-Martin-de-Londres : instructions, registre des déclarations des grains, questionnaires, correspondance.
                                                    • Mercuriale, fixation du prix des grains, de la taxe du pain et contrôle des boulangeries : extrait des registres des mercuriales des grains, règlement municipal concernant la police des boulangers, la fabrication et la vente du pain, état des prix moyens des bestiaux, correspondance.
                                                    • 5 F Statistique générale
                                                      • Renseignements sur la commune : instruction, tableaux des cultures, questionnaires communaux, états de recensement du bétail, tableau de la consommation, état des professions réglementées, correspondance.
                                                      • 6 F Mesures d'exception
                                                        • 7 F Travail
                                                          • Contrôle des ouvriers : feuille de signalement des déplacements et des dates de validité des livrets d'ouvrier.
                                                        • G CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
                                                          • H AFFAIRES MILITAIRES
                                                              • 1 H Recrutement
                                                                • Recensement et appel sous les drapeaux des jeunes gens : tableaux de recensement des jeunes gens, listes nominatives des conscrits, listes générales d'émargement, affiches (an IX-1832, 1859, 1863).
                                                                • Enrôlement des volontaires : arrêté préfectoral, acte d'engagement, correspondance.
                                                                • Mise en activité des classes : circulaire, feuilles de route, correspondance.
                                                                • Contrôle des militaires exemptés pour inaptitude ou soutien de famille : certificats de réforme.
                                                                • Contrôle des déserteurs, insoumis et des réfractaires : circulaires, listes nominatives des militaires recherchés, feuilles de signalement, correspondance (an XII-1829). Fournitures aux militaires détenus : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance (1843-1857).
                                                                • Contrôle des vétérans en congé, réformés, libérés ou qui ont quitté leurs corps : listes nominatives des vétérans, états des militaires qui ont abandonné leurs corps, listes nominatives des anciens officiers et sous officiers, correspondance (an XII - 1833).
                                                                • Décès de militaires : avis et actes de décès, extraits des registres mortuaires, correspondance.
                                                                • Recensement des classes : tableaux de recensement.
                                                                • 2 H Administration militaire
                                                                  • 3 H Garde nationale et sapeurs-pompiers
                                                                    • Levée et organisation de la garde nationale : instructions, listes nominatives de recensement, bulletins individuels, registre matricule, correspondance.
                                                                    • Garde nationale mobile : listes nominatives, arrêté de nomination des membres du Conseil de recensement de la subdivision de la compagnie des sapeurs pompiers volontaires.
                                                                  • I POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE

                                                                1 2  > 2 pages

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